Mentions Légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance en l'Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site hs-com.fr les présentes mentions légales.

1. Éditeur du site

Nom commercial : HS COM
Forme juridique : Auto-entrepreneur / Micro-entreprise
Propriétaire : HENTATI Sami
SIREN : 878 520 949
Adresse du siège social : Bureau 326, 78 Avenue des Champs-Élysées, 75008 Paris, France
Email : contact@hs-com.fr
Directeur de la publication : HENTATI Sami

2. Hébergeur

Shopify Inc.
151 O'Connor Street, Ground floor
Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada
Site web : www.shopify.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…) est la propriété exclusive de HS COM, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de HS COM.

4. Données personnelles

Les informations recueillies sur ce site font l'objet d'un traitement informatique destiné à la gestion des commandes et à la relation client. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données vous concernant. Pour exercer ces droits, contactez-nous à : contact@hs-com.fr.

5. Cookies

Le site hs-com.fr utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. Pour en savoir plus, consultez notre Politique de Cookies.

6. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.